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Marques déposées par Domaine Fernand Engel
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Dôme des Anges
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Dôme des Anges
Domaine Fernand Engel, EARL

Numéro de dépôt :
3641502
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2029
Dôme des Anges de Domaine Fernand Engel

Présentation de la marque Dôme des Anges

Déposée le 2 avril 2009 par Domaine Fernand Engel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dôme des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est Domaine Fernand Engel, EARL domicilié(e) 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARIL Sandrine domicilié(e) 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

La marque Dôme des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Dôme des Anges arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

Domaine Fernand Engel a également déposé les autres marques suivantes : Chapelle des Anges , Silberberg de Rorschwihr , Clos des Anges de Rorschwihr , E BY FERNAND ENGEL , DOMAINE F ENGEL


Domaine Fernand Engel, EARL - 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


M. BARIL Sandrine - 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2019 n°2712744 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-04-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.